Axel SchoenertArchitectes
Legals

Legals

Accès au site

L'utilisateur du site internet as-architecture.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

Axel Schoenert Architectes met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse : info@as-architecture.com

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du présent site :
• sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;
• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
• renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Axel Schoenert architectes n'a aucun contrôle et pour lesquels Axel Schoenert architectes décline toute responsabilité ;
• ne constituent pas un avis professionnel'ou juridique en tant que tel.

Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Axel Schoenert architectes décline toute responsabilité à l'égard'de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel'il'renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité d'Axel Schoenert architectes face à ses obligations légales.

Recueil d'informations

Les informations demandées pour vous inscrire à la newsletter de l'Axel Schoenert Architectes sont exclusivement réservées à l'usage d'Axel Schoenert Architectes et ne peuvent en aucun cas être vendues ou louées à des tiers.

Droit de rectification

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, il vous suffit de nous le faire savoir en nous adressant un courrier par voie postale ou en nous écrivant à cette adresse : info@as-architecture.com

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive de Axel Schoenert architectes.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Axel Schoenert architectes, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d'Axel Schoenert architectes.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d'Axel Schoenert architectes.
Pour cela merci d'adresser un email à cette adresse : info@as-architecture.com

Loi applicable

L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.
Axel Schoenert Architectes
0%